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Marques déposées par ORARD Daniel
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JANDANIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANDANIEL
ORARD Daniel

Numéro de dépôt :
93475102
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque JANDANIEL

Déposée le 29 juin 1993 par ORARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « JANDANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est ORARD Daniel, domicilié(e) RN 6, 73360 SAINT CHRISTOPHE LA GROTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel ORARD - France.

La marque JANDANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANDANIEL est expirée depuis le 29 juin 2003.

ORARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : "LADY BELLORA" , OLIVITAL


ORARD Daniel - RN 6, 73360 SAINT CHRISTOPHE LA GROTTE - France


Daniel ORARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)